Auto Moto Edito auto-moto Utilitaires Actualités Véhicules de collect... Du nouveau pour le vieux » ! Avec l’arrivée du nouveau système d’immatriculation, beaucoup de choses ont changé pour les véhicules anciens qui, sous certaines conditions, peuvent bénéficier d’une carte grise collection. Au départ, la finalité de la carte grise collection » était de permettre l’utilisation de véhicules de plus de 25 ans pour lesquels il était impossible d’obtenir une carte grise normale » modèles non importés à l’époque, véhicules immatriculés en application du régime existant avant le 1er avril 1950 et dont les propriétaires sont encore en possession de l’ancien certificat d’immatriculation dépourvu aujourd’hui de toute valeur légale, véhicules démunis de carte grise et/ou d’immatriculation, etc. La carte grise collection a été mise en place en 1984 sous la forme qu’on lui connaissait encore il y a peu et, à la fin de l’année 2008, 90 000 véhicules environ en disposaient, soit 14 % des véhicules de plus de 25 ans et 22 % des véhicules de plus de 30 ans. Contrairement à ce que beaucoup pensent encore, la carte grise collection concerne absolument tous les véhicules. Elle ne fait pas entrer dans ses critères d’attribution des notions telles que le prix ou la rareté, ni le fait que le véhicule possède ou non un moteur. Au même titre que d’élitistes Bugatti ou Hispano Suiza, de petites populaires » comme la 4 CV Renault, la Citroën 2 CV ou, plus près de nous, la Simca 1000 ou la Renault 8, peuvent donc obtenir le statut de véhicule de collection. Et il en va de même pour les motos, les tracteurs agricoles, les bus, les camions et les remorques, caravanes y compris bien sûr. Ancien ne rime pas automatiquement avec collection Attention, ce n’est pas parce qu’un véhicule est ancien qu’il est de collection ». En matière d’immatriculation, c’est la mention collection » qui figure sur la carte grise qui entraîne l’appellation collection » donnée au véhicule. Si votre ancienne », même âgée de 40 ans et plus, circule avec un certificat d’immatriculation sur lequel ne figure pas la mention collection », elle est soumise aux même règles de circulation qu’un véhicule moderne et doit donc, entre autres, passer au contrôle technique tous les deux ans, épreuve dont étaient dispensés, jusqu’alors, les véhicules dûment certifiés de collection ». 30 ans minimum... Depuis le 15 octobre 2009, un véhicule doit obligatoirement être âgé de plus de 30 ans pour pouvoir bénéficier d’une carte grise collection. Mais que ceux qui possèdent un véhicule âgé de plus de 25 ans mais de moins de 30 ans doté d’une carte grise collection se rassurent, leur véhicule reste en collection ». ... et contrôle technique obligatoire ! Les véhicules de collection n’étaient pas jusqu’alors soumis au contrôle technique. Depuis le 15 octobre 2009, ils le sont ! Mais alors que la périodicité des contrôles techniques des véhicules normaux » est de deux ans, celle des véhicules de collection est de cinq ans. Véhicules mis en circulation après le 1er janvier 1940 contrôle technique à passer au plus tard en 2011. Véhicules mis en circulation entre le 1er janvier 1920 et le 31 décembre 1939 contrôle technique à passer au plus tard en 2012. Véhicules mis en circulation avant le 31 décembre 1919 contrôle technique à passer au plus tard en 2013. Véhicules dont la date de première mise en circulation est inconnue contrôle technique à passer au plus tard en 2012. Un contrôle technique qui se doit d’être un peu moins hard » Beaucoup de possesseurs de voitures anciennes angoissent un peu à l’idée de voir leurs autos subir les affres du contrôle technique. A eux de profiter du bouche à oreille qui fonctionne particulièrement bien dans le milieu des anciennes voitures. Qu’ils n’hésitent pas à questionner les clubs, et mieux, à y adhérer. Ils dénicheront ainsi assez facilement un centre de contrôle dont le personnel averti saura faire preuve de tendresse envers leur précieuse auto. Pour être plus rassurés encore, qu’ils sachent qu’en 1995 puis en 2001, le Secrétariat d’Etat aux Transports a fait parvenir aux centres de contrôle une circulaire leur précisant qu’un véhicule non adapté n’a pas à être soumis à certaines épreuves, comme celle du test de freinage sur banc à rouleau par exemple. Un test de freinage réalisé sur route suffit. Les quelques avantages de la nouvelle réglementation En contrepartie de la contrainte du contrôle technique, la FFVE Fédération Française des Véhicules d’Epoque, qui est désormais l’organisme par lequel il faut passer pour obtenir certaines attestations permettant d’obtenir une carte grise collection voir l’article consacré à ce sujet, a obtenu quelques petits avantages La suppression des restrictions géographiques Interdiction était faite jusqu’alors aux véhicules de collection de rouler ailleurs que dans leur département d’immatriculation et dans les départements limitrophes les huit départements de l’Ile de France étaient considérés comme un seul département. Un véhicule de collection n’était autorisé à sortir de sa zone » que pour se rendre à une manifestation de voitures anciennes, moyennant une déclaration à la précture et à la FFEVE. Désormais, un véhicule de collection peut rouler où bon lui semble et quand bon lui semble. L’autorisation de nouvelles plaques d’origine » Pour ne pas nuire à leur esthétique, les véhicules de collection immatriculés sous le nouveau système d’immatriculation à vie mis en place à partir du 15 octobre 2009 pour les véhicules d’occasion, dont font partie les véhicules anciens de plus de 30 ans, peuvent conserver des plaques d’immatriculation au format et à la couleur d’origine lettres et chiffres blanc/chromés sur fond noir. Le Combi Volkswagen, qu'est-il devenu ? Véhicules de collection ce qui a changé en 2009 Rétromobile une 35e édition passionnante ! Un siècle d’utilitaires à l’Atelier Renault La Volkswagen Golf l’archétype de la berline compacte D. Allignol le 06/11/2014 À lire également Véhicules de collection ce qui a changé en 2009 La Volkswagen Golf l'archétype de la berline compacte Le Combi Volkswagen, qu'est-il devenu ? Un siècle d'utilitaires à l'Atelier Renault
LaWallonie a fixé depuis longtemps l'âge d'une voiture ancêtre à 30 ans. A Bruxelles, l'âge sera de 30 ans en 2022. Il est entrain d'évoluer (actuellement 27 ans pour 2019, puis 28 en 2020, 29 en 2021 et l'évolution finira sur 30 ans en 2022). En Flandre, l'âge d'une véhicule ancêtre est fixé à 30 ans.⩽ 13 489 € par partVous devez remplir les conditions suivantes Être domicilié en FranceLe revenu fiscal de référence par part indiqué sur l'avis d'imposition de vos revenus de l'année précédente est inférieur ou égal à 13 489 € avis d'imposition 2021 sur vos revenus 2020Acheter ou louer un véhicule à partir du 28 avril 2022. Les règles sont différentes entre le 1er janvier et le 27 avril 2022 est versée au maximum une fois par personne jusqu'au 1er janvier noter lorsqu'il est plus avantageux, le montant de l'aide en vigueur avant janvier 2022 reste applicable à un véhicule neuf commandé avant le 31 décembre 2021 inclus, si sa facturation intervient au plus tard le 31 mars 2022. Il en va de même pour un véhicule neuf dont le contrat de location a été signé avant le 31 décembre 2021 inclus si le versement du 1er loyer intervient au plus tard le 31 mars aux questions successives et les réponses s’afficheront automatiquementVéhicule essenceLe véhicule à détruire doit remplir les conditions suivantes Être une voiture particulière VP ou une camionnette CTTEAvoir fait l'objet d'une 1re immatriculation avant janvier 2006Appartenir au bénéficiaire de la prime depuis au moins 1 anÊtre immatriculé en France dans une série normale ou avec un numéro d'immatriculation définitif titleContentNe pas être gagéS'il s'agit d'un véhicule considéré comme un véhicule endommagé titleContent par un expert, il doit être assuré depuis au moins 1 an à la date de sa remise pour destruction ou à la date de facturation du véhicule acquis ou louéÊtre remis pour destruction dans les 3 mois précédant ou les 6 mois suivant la facturation du nouveau véhicule à un centre "véhicules hors d'usage" VHU agréé ou à une installation agréée de dépollution et de démontage de véhicules hors d'usageVéhicule dieselLe véhicule à détruire doit remplir les conditions suivantes Être une voiture particulière VP ou une camionnette CTTEAvoir fait l'objet d'une 1re immatriculation avant janvier 2011Appartenir au bénéficiaire de la prime depuis au moins 1 anÊtre immatriculé en France dans une série normale ou avec un numéro d'immatriculation définitif titleContentNe pas être gagéS'il s'agit d'un véhicule considéré comme un véhicule endommagé titleContent par un expert, il doit faire être assuré depuis au moins 1 an à la date de sa remise pour destruction ou à la date de facturation du véhicule acquis ou louéÊtre remis pour destruction dans les 3 mois précédant ou les 6 mois suivant la facturation du nouveau véhicule à un centre "véhicules hors d'usage" VHU agréé ou à une installation agréée de dépollution et de démontage de véhicules hors d'usageÀ savoir depuis juin 2020, si vous ne souhaitez pas mettre à la casse votre ancien véhicule, vous pouvez bénéficier d'une aide dite prime au rétrofit électrique, sous conditions, en faisant transformer le moteur thermique en moteur aux questions successives et les réponses s’afficheront automatiquementVoiture particulièreVéhicule électrique taux de CO2 ⩽ 20g/kmLe véhicule doit remplir les 5 conditions suivantes Être acheté ou loué dans le cadre d'un contrat d'une durée de 2 ans ou plusPrix ⩽ 60 000 €TTC titleContentÊtre immatriculé en France avec un numéro définitif titleContentNe pas être considéré comme un véhicule endommagé titleContentNe pas être vendu dans l'année suivant son achat, ni avant d'avoir parcouru au moins 6 000 kmVéhicule hybride rechargeable taux de CO2 ⩽ 50g/kmLe véhicule doit remplir les conditions suivantes Être acheté ou loué dans le cadre d'un contrat d'une durée de 2 ans ou plusPrix ⩽ 60 000 €TTC titleContentÊtre immatriculé en France avec un numéro définitif titleContentNe pas être considéré comme un véhicule endommagé titleContentNe pas être vendu dans l'année suivant son achat, ni avant d'avoir parcouru au moins 6 000 kmVéhicule thermiqueLe véhicule doit remplir les conditions suivantes Être classé Crit'air 1Être acheté ou loué dans le cadre d'un contrat d'une durée de 2 ans ou plusPrix ⩽ 50 000 € TTC titleContentÊtre immatriculé en France avec un numéro définitif titleContentNe pas être considéré comme un véhicule endommagé titleContentNe pas être vendu dans l'année son achat, ni avant d'avoir parcouru au moins 6 000 kmSi le véhicule est neuf et immatriculé pour la 1re fois en France, il doit émettre au maximum 127 g de CO2 par le véhicule est d'occasion immatriculé pour la 1re fois en France depuis moins de 6 mois, il doit émettre au maximum 127 g de CO2 par le véhicule est d'occasion immatriculé pour la 1re fois en France depuis plus de 6 mois, il doit émettre au maximum 137 g de CO2 par pour un véhicule d'occasion immatriculé pour la 1re fois en France avant mars 2020, ou pour un véhicule accessible en fauteuil roulant le seuil de 127 g/km est remplacé par le seuil de 99 g/km,le seuil de 137 g/km est remplacé par le seuil de 109 g/ électrique taux de CO2 ⩽ 20g/kmLe véhicule doit remplir les 4 conditions suivantes Être acheté ou loué dans le cadre d'un contrat d'une durée de 2 ans ou plusÊtre immatriculé en France avec un numéro définitif titleContentNe pas être considéré comme un véhicule endommagé titleContentNe pas être vendu dans l'année son achat, ni avant d'avoir parcouru au moins 6 000 kmCamionnette hybride rechargeable taux de CO2 ⩽ 50g/kmLe véhicule doit remplir les conditions suivantes Être acheté ou loué dans le cadre d'un contrat d'une durée de 2 ans ou plusÊtre immatriculé en France avec un numéro définitif titleContentNe pas être considéré comme un véhicule endommagé titleContentNe pas être vendu dans l'année son achat, ni avant d'avoir parcouru au moins 6 000 kmCamionnette thermiqueLe véhicule doit remplir les 6 conditions suivantes Être classé Crit'air 1Être acheté ou loué dans le cadre d'un contrat d'une durée de 2 ans ou plusPrix ⩽ 50 000 € TTC titleContentÊtre immatriculé en France avec un numéro définitif titleContentNe pas être considéré comme un véhicule endommagé titleContentNe pas être vendu dans l'année son achat,, ni avant d'avoir parcouru au moins 6 000 kmSi le véhicule est neuf et immatriculé pour la 1re fois en France, il doit émettre au maximum 127 g de CO2 par le véhicule est d'occasion immatriculé pour la 1re fois en France depuis moins de 6 mois, il doit émettre au maximum 127 g de CO2 par le véhicule est d'occasion immatriculé pour la 1re fois en France depuis plus de 6 mois, il doit émettre au maximum 137 g de CO2 par pour un véhicule d'occasion immatriculé pour la 1re fois en France avant mars 2020, ou pour un véhicule accessible en fauteuil roulant le seuil de 127 g/km est remplacé par le seuil de 99 g/km,le seuil de 137 g/km est remplacé par le seuil de 109 g/ ou 3 roues motorisé ou quadricycle électriqueLe véhicule acheté ou pris en location doit être un 2 ou 3 roues motorisé ou quadricycle électrique sans batterie au plomb,et dont la puissance maximale nette du moteur est au moins égale à 2 ou 3 kW titleContent, selon la norme européenne applicable.De plus, le véhicule doit remplir les 4 conditions suivantes Être acheté ou loué dans le cadre d'un contrat d'une durée de 2 ans ou plusÊtre immatriculé en France avec un numéro définitif titleContentNe pas être considéré comme un véhicule endommagé titleContentNe pas être vendu dans l'année suivant sa 1re immatriculation, ni avant d'avoir parcouru au moins 2 000 kmÀ savoir en fonction de la date d'homologation du véhicule, la norme européenne applicable est la directive 2002/24/CE ou le règlement UE 168/2013. Consultez la rubrique K "Numéro de réception par type" de la carte grise appelée dorénavant certificat d'immatriculation de votre véhicule pour savoir selon quelle norme il est aux questions successives et les réponses s’afficheront automatiquementVoitureVoiture électrique Pour une voiture électrique taux de CO2 ⩽ 20 g/km, le montant est de 80 % du prix d'achat dans la limite de 5 000 € si vous remplissez l'une des 3 conditions suivantes Votre revenu fiscal de référence par part est inférieur ou égal à 6 300 €Vous faites plus de 12 000 km par an avec votre véhicule personnel pour votre travailLa distance entre votre domicile et votre lieu de travail est supérieure à 30 kmSi vous ne remplissez pas ces conditions, le montant de la prime est de 2 500 €.Dans tous les cas, l'autonomie du véhicule doit être supérieure à 50 le véhicule acheté est neuf, le montant maximum de l'aide accordée bonus + prime à la conversion dépend du prix du maximal de l'aide prime à la conversion + bonusPrix du véhiculeMontant maximum de l'aide avec le bonusvéhicule neufMoins de 45 000 €11 000 €Entre 45 000 € et 60 000 €7 000 €Voiture hybride rechargeableAutonomie > à 50 kmLe montant est de 5 000 € pour une voiture hybride rechargeable taux de CO2 ⩽ 50g/km si vous remplissez l'une des 3 conditions suivantes Votre revenu fiscal de référence par part est inférieur ou égal à 6 300 €Vous faites plus de 12 000 km par an avec votre véhicule personnel pour votre travailLa distance entre votre domicile et votre lieu de travail est supérieure à 30 kmSi vous ne remplissez pas ces conditions, le montant de la prime est de 2 500 €.Si le véhicule acheté est neuf et coûte 50 000 € maximum, le montant maximum de l'aide accordée bonus + prime à la conversion est de 6 000 €.Autonomie ⩽ à 50 kmLe montant est de 3 000 € pour une voiture hybride rechargeable taux de CO2 ⩽ 50g/km si vous remplissez l'une des 3 conditions suivantes Votre revenu fiscal de référence par part est inférieur ou égal à 6 300 €Vous faites plus de 12 000 km par an avec votre véhicule personnel pour votre travailLa distance entre votre domicile et votre lieu de travail est supérieure à 30 kmSi vous ne remplissez pas ces conditions, le montant de la prime est de 1 500 €.Le véhicule doit être classé Crit'air coût d'achat du véhicule doit être de 50 000 € n'y a pas de bonus pour ces thermiqueLe montant est de 3 000 € pour une voiture thermique si vous remplissez l'une des 3 conditions suivantes Votre revenu fiscal de référence par part est inférieur ou égal à 6 300 €Vous faites plus de 12 000 km par an avec votre véhicule personnel pour votre travailLa distance entre votre domicile et votre lieu de travail est supérieure à 30 kmSi vous ne remplissez pas ces conditions, le montant de la prime est de 1 500 €.Il n'y a pas de bonus pour ces électriquePour une camionnette électrique taux de CO2 ⩽ 20 g/km, le montant de l'aide dépend de la classe du véhicule Classe I titleContent 40 % du prix d'acquisition dans la limite de 5 000 €Classe II titleContent 40 % du prix d'acquisition dans la limite de 7 000 €Classe III titleContent 40 % du prix d'acquisition dans la limite de 9 000 €L'autonomie du véhicule doit être supérieure à 50 bonus de 7 000 € peut s'ajouter 5 000 € pour une personne morale titleContent.Camionnette hybride rechargeableAutonomie > 50 kmLe montant de l'aide dépend de la classe du véhicule Classe I titleContent 40 % du prix d'acquisition dans la limite de 5 000 €Classe II titleContent 40 % du prix d'acquisition dans la limite de 7 000 €Classe III titleContent 40 % du prix d'acquisition dans la limite de 9 000 €Un bonus de 1 000 € peut s'ajouter si la camionnette titleContent hybride est neuve et coûte 50 000 € 13 489 € par partVous devez remplir les conditions suivantes Être domicilié en FranceLe revenu fiscal de référence par part indiqué sur l'avis d'imposition de vos revenus de l'année précédente est supérieur à 13 489 € avis d'imposition 2021 sur vos revenus 2020Acheter ou louer un véhicule à partir du 28 avril 2022. Les règles sont différentes entre le 1er janvier et le 27 avril 2022 est versée au maximum une fois par personne jusqu'au 1er janvier entreprise justifiant d'un établissement en France peut aussi bénéficier de la prime à la noter lorsqu'il est plus avantageux, le montant de l'aide en vigueur avant juillet 2021 reste applicable à un véhicule neuf commandé avant le 30 juin 2021 inclus, si sa facturation intervient au plus tard le 31 décembre 2021. Il en va de même pour un véhicule neuf dont le contrat de location a été signé avant le 30 juin 2021 si le versement du 1er loyer intervient au plus tard le 31 décembre aux questions successives et les réponses s’afficheront automatiquementVéhicule essenceLe véhicule à détruire doit remplir les conditions suivantes Être une voiture particulière VP ou une camionnette CTTEAvoir fait l'objet d'une 1re immatriculation avant janvier 2006Appartenir au bénéficiaire de la prime depuis au moins 1 anÊtre immatriculé en France dans une série normale ou avec un numéro d'immatriculation définitif titleContentNe pas être gagéS'il s'agit d'un véhicule considéré comme un véhicule endommagé titleContent par un expert, il doit être assuré depuis au moins 1 an à la date de sa remise pour destruction ou à la date de facturation du véhicule acquis ou louéÊtre remis pour destruction dans les 3 mois précédant ou les 6 mois suivant la facturation du nouveau véhicule à un centre "véhicules hors d'usage" VHU agréé ou à une installation agréée de dépollution et de démontage de véhicules hors d'usageVéhicule dieselLe véhicule à détruire doit remplir les conditions suivantes Être une voiture particulière VP ou une camionnette CTTEAvoir fait l'objet d'une 1re immatriculation avant janvier 2011Appartenir au bénéficiaire de la prime depuis au moins 1 anÊtre immatriculé en France dans une série normale ou avec un numéro d'immatriculation définitif titleContentNe pas être gagéS'il s'agit d'un véhicule considéré comme un véhicule endommagé titleContent par un expert, il doit faire être assuré depuis au moins 1 an à la date de sa remise pour destruction ou à la date de facturation du véhicule acquis ou louéÊtre remis pour destruction dans les 3 mois précédant ou les 6 mois suivant la facturation du nouveau véhicule à un centre "véhicules hors d'usage" VHU agréé ou à une installation agréée de dépollution et de démontage de véhicules hors d'usageÀ savoir si vous ne mettez pas à la casse votre ancien véhicule, vous pouvez bénéficier d'une aide dite prime au rétrofit électrique, sous conditions, en faisant transformer le moteur thermique en moteur aux questions successives et les réponses s’afficheront automatiquementVoiture particulièreVéhicule électrique taux de CO2 ⩽ 20g/kmLe véhicule doit remplir les conditions suivantes Être acheté ou loué dans le cadre d'un contrat d'une durée de 2 ans ou plusPrix ⩽ 60 000 €TTC titleContentÊtre immatriculé en France avec un numéro définitif titleContentNe pas être considéré comme un véhicule endommagé titleContentNe pas être vendu dans l'année suivant son achat, ni avant d'avoir parcouru au moins 6 000 kmVéhicule hybride rechargeable taux de CO2 ⩽ 50g/kmLe véhicule doit remplir les conditions suivantes Être acheté ou loué dans le cadre d'un contrat d'une durée de 2 ans ou plusPrix ⩽ 60 000 €TTC titleContentÊtre immatriculé en France avec un numéro définitif titleContentNe pas être considéré comme un véhicule endommagé titleContentNe pas être vendu dans l'année suivant son achat, ni avant d'avoir parcouru au moins 6 000 kmCamionnetteCamionnette électrique taux de CO2 ⩽ 20g/kmLe véhicule doit remplir les conditions suivantes Être acheté ou loué dans le cadre d'un contrat d'une durée de 2 ans ou plusÊtre immatriculé en France avec un numéro définitif titleContentNe pas être considéré comme un véhicule endommagé titleContentNe pas être vendu dans l'année suivant son achat, ni avant d'avoir parcouru au moins 6 000 kmCamionnette hybride rechargeable taux de CO2 ⩽ 50g/kmLe véhicule doit remplir les conditions suivantes Être acheté ou loué dans le cadre d'un contrat d'une durée de 2 ans ou plusÊtre immatriculé en France avec un numéro définitif titleContentNe pas être considéré comme un véhicule endommagé titleContentNe pas être vendu dans l'année suivant son achat, ni avant d'avoir parcouru au moins 6 000 km2 ou 3 roues motorisé ou quadricycle électriqueLe véhicule acheté ou pris en location doit être un 2 ou 3 roues motorisé ou quadricycle électrique sans batterie au plomb,et dont la puissance maximale nette du moteur est au moins égale à 2 ou 3 kW titleContent, selon la norme européenne applicable.Le véhicule doit remplir les conditions suivantes Être acheté ou loué dans le cadre d'un contrat d'une durée de 2 ans ou plusÊtre immatriculé en France avec un numéro définitif titleContentNe pas être considéré comme un véhicule endommagé titleContentNe pas être vendu dans l'année suivant sa 1re immatriculation, ni avant d'avoir parcouru au moins 2 000 kmÀ savoir en fonction de la date d'homologation du véhicule, la norme européenne applicable est la directive 2002/24/CE ou le règlement UE 168/2013. Consultez la rubrique K "Numéro de réception par type" de la carte grise appelée dorénavant certificat d'immatriculation de votre véhicule pour savoir selon quelle norme il est aux questions successives et les réponses s’afficheront automatiquementVoitureVoiture électrique Le montant de la prime à la conversion est de 2 500 € pour une voiture électrique taux de CO2 ⩽ 20 g/km.L'autonomie du véhicule doit être supérieure à 50 le véhicule acheté est neuf, le montant maximum de l'aide accordée bonus + prime à la conversion dépend du prix du maximal de l'aide prime à la conversion + bonusPrix du véhiculeMontant maximum de l'aide avec le bonusvéhicule neufMoins de 45 000 €8 500 €Entre 45 000 € et 60 000 €4 500 €Voiture hybride rechargeableAutonomie supérieure à 50 kmLe montant de l'aide est de 2 500 € pour une voiture hybride rechargeable taux de CO2 ⩽ 50 g/km.Si le véhicule acheté est neuf et coûte 50 000 € maximum, le montant maximum de l'aide accordée bonus + prime à la conversion est de 3 500 €.Autonomie ⩽ à 50 kmLe montant est de 1 500 €.Le véhicule doit être classé Crit'air coût d'achat du véhicule doit être de 50 000 € n'y a pas de bonus pour ces électriquePour une camionnette électrique taux de CO2 ⩽ 20 g/km, le montant de l'aide dépend de la classe du véhicule Classe I titleContent 40 % du prix d'acquisition dans la limite de 5 000 €Classe II titleContent 40 % du prix d'acquisition dans la limite de 7 000 €Classe III titleContent 40 % du prix d'acquisition dans la limite de 9 000 €Un bonus de 7 000 € peut s'ajouter si le véhicule est hybride rechargeableAutonomie > 50 kmLe montant de l'aide dépend de la classe du véhicule Classe I titleContent 40 % du prix d'acquisition dans la limite de 5 000 €Classe II titleContent 40 % du prix d'acquisition dans la limite de 7 000 €Classe III titleContent 40 % du prix d'acquisition dans la limite de 9 000 €Un bonus de 1 000 €peut s'ajouter si la camionnette titleContent hybride est neuve et coûte 50 000 € < 50 kmLe montant est de 1 500 €.Le véhicule doit être classé Crit'air 1Le coût d'achat du véhicule doit être de 50 000 € n'y a pas de bonus pour ces ou 3 roues motorisé ou quadricycle électrique, sans batterie au plombLe montant de la prime à la conversion est de 100 € sous réserve que le véhicule acheté soit neuf et sous réserve de la puissance électrique du montant maximum de l'aide accordée bonus + prime à la conversion est de 1 000 €.À noter vous bénéficiez d'une surprime si vous habitez ou travaillez dans une zone à faible émission mobilité ZFE titleContent et que votre collectivité territoriale titleContent vous a versé une aide pour acheter ou louer un véhicule propre. Le montant de la surprime est identique à l'aide versée par la collectivité territoriale, dans la limite de 1 000 €.Si le professionnel vendeur ou loueur du vélo, organisme ayant accordé un microcrédit véhicule propre ne vous fait pas l'avance de la prime, vous devez faire la demande en avez 6 mois à partir de la date de facturation de votre nouveau véhicule pour déposer votre demande, ou, dans le cas d'une location, de versement du 1er de commencer votre demande, vous devez au moins avoir les éléments suivants Certificat d'immatriculation carte grise du véhicule acquis ou loué à votre nomCarte grise du véhicule ancien mis à la casse si vous en déclarez unRIB titleContentDemande du bonus écologique et de la prime à la conversion voiture, camionnette, 2 ou 3 roues motorisé, quadricycle électrique, vélo à assistance électriqueAttention quel que soit le nombre de véhicules remis pour destruction, une seule prime à la conversion est versée pour l'achat ou la location d'un véhicule.
Jepossède un véhicule de 40 ans d’âge que je mets en vente. La carte grise est d’origine puisque je suis le 1er propriétaire. Le contrôle technique que j’ai fait faireLes accidents sont légions sur les autoroutes, partout en France, mais aussi chez nos voisins. Toutefois, il est bien plus rare de voir une voiture de collection sur le toit quand on circule sur l’autoroute. C’est pourtant ce que certains automobilistes ont pu découvrir sur l’A12 aux alentours de Fribourg en Suisse ! Mardi 28 Avril, dans la matinée, un chauffeur transportait une voiture de collection en direction de Matran, une commune située à moins de 3 kilomètres du lieu de l’accident, quand soudain, son véhicule n’a plus répondu à son contrôle. Dès lors, impossible de raisonner l’embarcation, la remorque s’est emballée et est venue percuter le talus sur la droite de la route, à hauteur du village de Granges-Paccot à l’entrée Nord de la ville de Fribourg, située dans l’Ouest du pays. Un choc avec le talus qui a permis aux sangles, qui attachaient le véhicule sur la remorque, de se défaire, libérant ainsi la Cadillac Series 62 Hardtop de 1958 qui a terminé son embardée au beau milieu des voies de circulation de l’autoroute. Il aura fallu plus d’une heure et demie pour dégager cette voiture de collection qui aura toutefois bien souffert lors de cet accident… Lâge minimum légal pour louer une voiture à Rennes est dix-huit ans. Par contre, il arrive que certaines locations de voiture ajoutent un supplément pour les moins de vingt et un ans ou les moins de vingt-cinq ans.
Les véhicules enregistrés en tant que voitures de collection font l’objet d’un régime spécial depuis les lois de 2009. Pour y être soumis, vous devez faire la demande de la carte grise ’véhicule de collection’’. Cette mention confère de nombreux avantages liés à la conservation des éléments d’origine, au contrôle technique ou encore à l’accès des contrats d’assurance moins chers. Ce régime comporte également ses inconvénients, mais ceux-ci ne sont pas automatiques. À quel âge une voiture peut-elle devenir un véhicule de collection ?Quels sont les avantages de posséder un véhicule de collection ?Exemption de l’homologation nationaleLe contrôle technique d’un véhicule de collectionLa plaque d’immatriculation noire rétroExclusion d’un véhicule de collection de toute procédure d’immobilisationQuels sont les inconvénients de la carte grise collection ?L’impossibilité d’usage du véhicule de collection à des fins professionnelleLes démarches additionnelles À quel âge une voiture peut-elle devenir un véhicule de collection ? Selon la loi, pour être classée comme véhicule de collection, la voiture doit être âgée de plus 30 ans. Cependant, tous les véhicules anciens ayant cet âge ne sont pas nécessairement de collection. En effet, se rapportant à la juridiction, il doit aussi s’agir d’un véhicule dont la production est arrêtée. Ses caractéristiques ne doivent pas non plus être modifiées, c’est-à-dire que l’état général du véhicule doit être d’origine. Le passage de véhicule de collection pour la voiture de plus 30 ans n’est ni automatique ni obligatoire. Le choix revient donc au propriétaire, d’autant que la demande de carte grise collection exige la présentation de certains documents spécifiques. Quels sont les avantages de posséder un véhicule de collection ? Avoir une voiture de collection induit certaines particularités. Le certificat d’immatriculation peut ainsi être spécial il s’agit de la carte grise collection. Voici les avantages que peut vous conférer une carte grise véhicule de collection. Exemption de l’homologation nationale Il n’était pas facile d’immatriculer une voiture qui n’a jamais été commercialisée en France. Avec un véhicule de plus 30 ans, pour lequel vous demandez une carte grise collection, vous n’aurez plus besoin de certificat de conformité pour obtenir votre titre. Un véhicule immatriculé avec une carte grise collection peut donc s’affranchir des contraintes de l’homologation nationale. Le contrôle technique d’un véhicule de collection Les voitures classiques doivent se rendre à la visite du contrôle technique tous les 2 ans. Par contre, le contrôle technique des véhicules de collection s’effectue tous les 5 ans. Depuis 2017, le contrôle technique obligatoire pour les véhicules qui sont immatriculés en carte grise collection avant 1960 a été supprimé. Néanmoins, il est conseillé aux propriétaires des véhicules de collection antérieurs au 01/01/1960 de faire un contrôle technique volontaire pour rassurer leur acheteur en cas de vente. Cela leur permet aussi de vérifier que leur voiture est saine sans être tenu aux exigences arbitraires. La plaque d’immatriculation noire rétro Les voitures immatriculées en carte grise collection font partie du patrimoine. Il est donc permis à leur propriétaire d’apposer des plaques de collection noires correspondant à leur époque. Par contre, ce privilège est interdit pour les voitures ayant une carte grise standard. Les propriétaires des véhicules neufs ou récents n’ont donc pas le droit d’arborer des plaques noires rétro. Exclusion d’un véhicule de collection de toute procédure d’immobilisation La voiture enregistrée en tant que véhicule de collection devient un objet patrimonial, car elle perd son statut de véhicule d’usage. Ce qui l’exclut de toute procédure d’immobilisation suite à un sinistre. Le véhicule ne peut pas être immobilisé même si l’expert estime que ce dernier correspond désormais à une voiture gravement endommagée ou techniquement irréparable. Le propriétaire aura donc le choix de donner une seconde vie à sa voiture de plus 30 ans. Ce qui n’est pas le cas avec un véhicule de plus 30 ans ayant une carte grise classique. Quels sont les inconvénients de la carte grise collection ? Il existe tout de même des inconvénients liés à la détention de carte grise pour les voitures de collection. Toutefois, il faut noter qu’il s’agit d’inconvénients minimes au regard des avantages que la carte grise collection induit. L’impossibilité d’usage du véhicule de collection à des fins professionnelle Vous comptez faire du transport de personnes ou de marchandises moyennant des contreparties en argent avec ce type de véhicule ? Il est malheureusement interdit d’utiliser à des fins professionnelles les voitures dotées d’un certificat d’immatriculation de collection. Les démarches additionnelles Certains documents spécifiques sont nécessaires pour obtenir un certificat d’immatriculation de collection. Vous devez fournir un formulaire Cerfa de demande d’immatriculation dûment rempli. Outre ce document, vous devez apporter des justificatifs d’identité du véhicule. Vous devez également fournir une attestation du fabricant. Lorsqu’il est impossible d’obtenir celle-ci auprès du constructeur, le demandeur d’une carte grise collection doit fournir une attestation de la Fédération Française des véhicules d’époque. En somme, un véhicule ne peut être de collection qu’après 30 années d’ancienneté. À part l’impossibilité d’une activité professionnelle avec votre véhicule de collection, la carte grise collection offre plusieurs avantages par rapport à une carte grise classique. D’ailleurs, pour la majorité des particuliers souhaitant acheter une voiture de collection, les inconvénients de la carte grise collection sont non pertinents.
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Lachat de voitures d'occasion devient de plus en plus courant. Chaque année, le nombre d'acheteurs de voitures d'occasion augmente, surtout dans les grandes villes. Les conducteurs n’attendent plus qu’un véhicule arrive en fin de vie comme par le passé, et il est de plus en plus courant de changer de voiture pour différentes raisons. De plus, il est
Une voiture de collection porte ce nom dès qu’elle remplit certains critères. Ce n’est pas une nomination qui convient à toutes les voitures. Ces qualifications commencent dès la sortie de chez les constructeurs et de leurs entretiens. Quand est-ce qu’un véhicule devient un véhicule de collection ? En réalité, il n’existe pas d’âge qu’il faut atteindre pour qu’une voiture soit une voiture de collection. Généralement, il y une norme établie selon laquelle, un modèle doit atteindre au moins 25 ans pour être qualifié voiture de collection », et avoir au minimum 15 ans pour appartenir à la catégorie de véhicules youngtimers ». Il existe aussi la voiture avec une très bonne motorisation qui date de l’avant-guerre classée antiquité ». Les véhicules qui ont été produits de façon très limitée deviennent quant à eux des objets de collection presque automatiquement, et dès leur sortie, comme la Maserati GT 4200 si vous voulez un exemple. Cliquez ici pour en savoir plus. Pour des collectionneurs amateurs, une voiture ancienne est tout de suite traduite comme voiture de collection. Et pour d’autres, un véhicule avec un caractère emblématique durant une certaine époque particulière en est une voiture de collection, comme le cas de John Lennon représentant les années 60. Mais pour les vrais collectionneurs et les professionnels, c’est une passion et une combinaison de tout. Une voiture qui a gagné une course peut devenir un modèle de collection, tout comme une voiture de sport qui a une histoire personnelle pour le collectionneur. L’importance de la collection et des critères Des réglementations fiscales et spéciales existent dans certains cas et s’appliquent aux voitures de collection variant d’un pays à l’autre. Dans quelques pays européens, un véhicule de collection bénéficie d’une exonération de taxe pour les véhicules routiers quand il atteint l’âge de 25 ans et plus, mais ce n’est pas le cas des pays comme le Royaume-Uni et Pays-Bas, quand les automobiles ont encore moins de 40 ans. Des observateurs trouvent que l’estimation dans la barre des 40 ans n’est pas juste pour les youngtimers qui veulent collectionner. Surtout à cause des systèmes de sécurité et électriques tellement sophistiqués. Ces voitures peuvent nécessiter des réparations au-delà des intérêts économiques, même étant âgés de moins de 10 ans. Ces véhicules sont rares et intéressent spécialement les passionnés. Mais des personnes contredisent cette idée et estiment une réglementation selon le seuil réduit à 25 ou 30 ans. La popularité des voitures de collection La nostalgie et la conservation définissent les voitures de collection, surtout pour les générations du milieu du XXe siècle. Des voitures achetées pour rappeler la jeunesse, c’est la base de l’achat des collectionneurs. Vous pouvez trouver parmi les favoris la Porsche 911 qui l’illustre très bien qui a de plus en plus de valeur, surtout pour ceux qui ont grandi avec ce véhicule. Le coût des voitures dans les marchés des voitures de collection augmente régulièrement de plus de 15 %, même s’il y a eu recul des ventes durant les 2 dernières années, avec une courbe qui s’estompe petit à petit. Mais il existe d’autres raisons à part une simple nostalgie poussant les gens à se procurer ces modèles. Il existe 2 types de clients sur le marché de collection, les bons vendeurs et les aficionados. Les bons vendeurs comme leur nom l’indique préfèrent l’investissement, alors que les autres se focalisent sur le charme ou le design. Pourquoi une voiture de collection a tant de valeur ? Pour commencer, elle a de la valeur grâce à sa provenance, selon son historique, son ancien propriétaire, ce qu’il a fait avec… Si le modèle n’a eu qu’un seul propriétaire, il faut une troisième ou une quatrième main. Tout comme les voitures appartenant à des personnes célèbres et les voitures de course avec un beau palmarès vont avoir un coût plus élevé. Ensuite, la rareté est un autre facteur qui contribue activement à l’attribution de valeur depuis le constructeur et le prix d’origine. Car la production de façon limitée est plus recherchée par les collectionneurs avec augmentation de la valeur. Le prix augmentera aussi petit à petit, plus que son coût d’origine. Mais une voiture de collection doit avoir un bon moteur et un parfait état de conservation, qui est un critère très important pour garder ou même à augmenter le prix. Les riches collectionneurs conduisent très peu pour maintenir l’état de la voiture, surtout quand celle-ci est non restaurée, elle représente plus de valeur. Une voiture originale sans retouche, même avec de petites traces durant l’utilisation sera plus convoitée qu’un modèle restauré. Vous pouvez aussi valoriser à partir de l’année de production, car la notion d’âge reste un des éléments déterminants. Autrefois, les voitures à la production étaient conçues pour durer. Mais désormais, il s’agit d’une production qui devient rapidement obsolète sur le marché. yZ9B.